Articles

Zones 30 : direction la plénière !

La proposition de résolution sur les zones 30 initiée par Anne Barzin a été approuvé à une large majorité par la commission des Compétences régionales. Place maintenant au vote en séance plénière du Sénat. Rendez-vous le vendredi 14 décembre. Lire la suite

Les points positifs et négatifs des O.I.S.

La Fondation Roi Baudouin a été reçue en commission des Compétences régionales le temps de deux auditions sur le thème des obligations à impact social, plus souvent dénommées O.I.S.. Lire la suite

Les O.I.S. arrivent en commission

La commission des Compétences régionales du Sénat a commencé à travailler sur les O.I.S., les obligations à impact social. Une proposition de résolution de l’Open VLD soutenue par le Groupe MR… à certaines conditions. Lire la suite

Le travail sur la 5G peut commencer

La demande de rapport d’information a été examinée par la commission des Compétences régionales du Sénat. Prochaine étape : déterminer quels experts et personnes ressources seront auditionnés. Lire la suite

Le potentiel des actions locales

Toujours en plein rapport d’information sur la qualité de l’air, la commission des Compétences régionales du Sénat a auditionné vendredi un représentant de la Commission européenne. Lire la suite

Dis-moi, CELINE…

Premières auditions dans le cadre du rapport d’information sur la qualité de l’air. Avec notamment un acteur de premier plan en la personne du directeur administratif de CELINE, la Cellule interrégionale de l’environnement. Lire la suite

Qualité de l’air: comment mieux faire ?

La commission des Compétences régionales du Sénat a commencé à travailler sur un nouveau rapport d’information. Au programme : de la santé publique au travers de ce que nous respirons. Lire la suite

Le rapport d’info PME approuvé en commission

Le document a été approuvé à l’unanimité en commission des Compétences régionales. Prochaine étape ce vendredi 19 janvier dans l’hémicycle pour la séance plénière. Lire la suite

Yves Evrard: « Aller à la rencontre des PME »

Les travaux de réalisation d’un rapport d’information sur les aides en faveur des PME et indépendants se poursuivent en commission des Compétences régionales. Lire la suite

Résolution microbilles : le texte voté en commission

La proposition de résolution conjointe des Sénateurs Alain Destexhe et Bert Anciaux a été approuvée en commission des Compétences régionales, ce lundi 20 novembre. Prochaine étape lors de la plénière du 24 novembre. Lire la suite