Articles

Lutter contre le vol d’oeuvres d’art

La commission des Compétences communautaires du Sénat vient de commencer à travailler sur un nouveau rapport d’information. Son objet ? La lutte contre le vol d’oeuvres d’art. Anne Barzin fera partie des rapporteurs. Lire la suite

Révision de l’article 12 : direction la plénière

Le projet de révision de la Constitution sur l’extension de la garde à vue a été approuvé ce lundi en commission des Affaires institutionnelles du Sénat. Prochaine étape : la séance plénière du 10 octobre. Lire la suite

La mise à l’emploi des personnes handicapées

La proposition de résolution a été approuvée vendredi en commission des Compétences régionales. Avec le soutien du Groupe MR du Sénat. Lire la suite

La mise à l’emploi des personnes handicapées

Une proposition de résolution a été adoptée en commission. Un texte qui a notamment été modifié sur demande du Groupe MR. Lire la suite

Résolution « métis » : aval de la commission

La commission des Affaires institutionnelles du Sénat a approuvé une proposition de résolution consacrée à la ségrégation subie par les métis issus de la colonisation belge en Afrique. Lire la suite

La proposition de loi avant la résolution

Deux thématiques figuraient au programme de la commission des Affaires institutionnelles du Sénat : les métis et les atteintes au libre exercice des pouvoirs souverains. Lire la suite

Aller à la rencontre des entrepreneurs

La commission des Compétences régionales a commencé à travailler sur le rapport d’information consacré aux PME et indépendants. Avec un Yves Evrard d’emblée très actif. Lire la suite

Des fonds privés au profit de la santé publique

Soutenir les obligations à impact sur la santé, c’est ce dont le Sénat a commencé à discuter en commission des Compétences communautaires. Une proposition de résolution initiée par l’Open VLD et soutenue par le groupe MR. Lire la suite

Marie-Christine Marghem auditionnée

La ministre s’est rendue en commission pour apporter sa pierre à l’édifice de la proposition de résolution d’Alain Destexhe sur les microbilles dans les cosmétiques. Lire la suite

Les microbilles sont lancées !

La commission des Compétences régionales a commencé son travail sur le sujet proposé par le Sénateur MR Alain Destexhe. Sa coreligionnaire Valérie De Bue a été désignée pour faire partie des rapporteurs. Lire la suite