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Premières auditions sur le Climat

La loi spéciale Climat n’est pas encore arrivée officiellement au Sénat mais la Haute Assemblée a déjà entamé ses travaux. La commission des Compétences régionales a procédé à des auditions d’experts. Lire la suite

Loi Climat : à la Chambre avant le Sénat

La commission spéciale Climat et développement durable de la Chambre des Représentants s’est réunie ce mardi 12 février. Une séance à laquelle les Sénateurs étaient conviés… en prévision de l’arrivée de la loi Climat dans la Haute Assemblée. Lire la suite

La RTBF et le droit de réponse

Poursuite des auditions dans le cadre du rapport d’information sur le droit de réponse. Des représentants de la VRT et de la RTBF sont venus faire le point en commission, notamment sur les procédures qui les concernent. Lire la suite

I.A. : trois nouvelles auditions

Les travaux d’élaboration d’un rapport d’information sur l’intelligence artificielle se poursuivent en commission des Affaires institutionnelles. Au programme de la réunion de ce lundi 21 janvier, trois nouvelles auditions. Lire la suite

Accorder la personnalité juridique aux robots ?

L’élaboration du rapport d’information consacré à l’intelligence artificielle se poursuit. Les dernières auditions en date ont notamment permis d’aborder la question de l’éthique et de la responsabilité des robots. Lire la suite

Droit de réponse sur Internet : la question des délais

L’élaboration d’un rapport d’information consacré au droit de réponse sur Internet continue. Les dernières auditions en commission des Compétences communautaires ont notamment permis de pointer une difficulté en matière de procédure, à savoir la question des délais et de leur pertinence. Lire la suite

La flexibilité du travail, une nécessité !

Premières auditions et déjà des indications intéressantes quant à la situation de l’e-commerce en Belgique. La pertinence de la proposition de résolution du Sénateur Olivier Destrebecq et du Groupe MR est d’autant plus manifeste. Lire la suite

Réformer le droit de réponse : une nécessité

La commission des Compétences communautaires du Sénat a procédé à deux auditions, vendredi. Objectif: instruire le futur rapport d’information consacré au droit de réponse (notamment sur Internet) initié par Alain Destexhe. Lire la suite

La commission prépare un rapport d'information sur le thème de l'intelligence artificielle.

Intelligence artificielle: premières auditions

La commission des Affaires institutionnelles a commencé à travailler sur son prochain rapport d’information. Trois auditions d’experts ont déjà permis de cerner une partie de la question des potentialités et risques de l’intelligence artificielle. Lire la suite

Le trafic de biens culturels au Parlement européen

Le Parlement européen s’est intéressé au trafic illégal de biens culturels. Une thématique en lien direct avec la lutte contre le vol d’oeuvres d’art, au centre d’un rapport d’information que réalise actuellement le Sénat. Lire la suite